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L’AMF aide les élus à relancer les communes nouvelles

Philippe Pottiée-Sperry
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« Le phénomène des communes nouvelles s’amplifie car c’est un atout, notamment pour renforcer et consolider nos ruralités. C’est une invention d’élus audacieux et très responsables ». Françoise Gatel, sénatrice (UDI) d’Ille-et-Vilaine qui a donné son nom à la loi de 2019 sur l’organisation des communes nouvelles, en reste une ambassadrice convaincue. 

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Elle l’a montré une fois encore, le 6 octobre dernier, lors de la 6ème rencontre nationale des communes nouvelles, organisée par l’AMF. Elle a insisté sur les avantages de cette forme de regroupement, en particulier en milieu rural. Selon Michel Lafont, maire de la commune nouvelle de Thue-et-Mue (Calvados), créée le 1er janvier 2017, « la commune nouvelle est une forme aboutie, presque suprême, de la mutualisation. C'est un peu comme une communauté de communes inversée : on met tout ensemble, puis on ajuste le périmètre le plus pertinent pour chaque sujet ».

Une cinquantaine de projets

Au 1er janvier 2021, la France comptait 778 communes nouvelles. Si le mouvement a été fortement ralenti à l’approche des élections municipales de 2020 mais aussi à cause de la crise sanitaire (seulement trois créations en 2019, deux en 2020 et rien pour l’instant en 2021), la dynamique semble repartir. L’AMF constate, depuis cet été, de nombreuses questions sur le processus de création d’une commune nouvelle. Et d’estimer qu’il pourrait y avoir une cinquantaine de créations d’ici la fin de l’année avec une vraie reprise en 2022.

Coprésident du groupe de travail « communes nouvelles » de l’AMF et maire de Morcenx-la-Nouvelle (Landes, 5200 habitants), Paul Carrère constate aussi de nombreux projets de créations, notamment pour peser plus dans l’intercommunalité. Il demande un nouveau signal de la part de l’Etat pour accompagner les projets avec des aides fiscales ponctuelles. « Nous avons besoin qu’il s’affirme comme un partenaire et donne plus de visibilité aux élus », estime-t-il. Et d’ajouter : « Même si on ne crée pas une commune nouvelle pour des raisons financières, cela permettrait aux élus de franchir le pas sachant que cela coûte plus cher dans un premier temps, en générant des dépenses supplémentaires ».

Un guide pour aider les élus porteurs d’un projet

Dans la foulée de sa rencontre, l’AMF a présenté un guide de bonnes pratiques à l’usage des élus porteurs d’un projet de création de communes nouvelles, réalisé en partenariat avec Territoires Conseils. Téléchargeable gratuitement sur le site de l’AMF, ce guide vise à proposer des méthodes, des pistes de réflexions, des clés et des outils pour réussir son projet.

P.P.-S.

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Philippe Pottiée-Sperry
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