Aménagement du territoire

Les grands projets d’infrastructures se heurtent aujourd’hui à une mécanique devenue trop lourde.

Publié le 19/01/2026

Grands projets d’infrastructures : l’urgence de construire mieux… et plus vite

Commandé par le Haut-Commissariat à la Stratégie et au Plan, à l’initiative de Clément Beaune, Haut-commissaire, le rapport de la mission présidée par...

Un calendrier bousculé par la réalité du terrain

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Aménagement du territoire

Publié le 08/01/2026

Le cuivre gagne un an dans 8 000 communes

Faute d’un déploiement suffisant de la fibre optique, Orange reporte d’un an la fermeture commerciale de son réseau ADSL dans 8 000 communes. Un...

" le ZAN n’est plus un concept, il est entré dans les documents et dans les arbitrages locaux "

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Aménagement du territoire

Interview

Publié le 11/12/2025

ZAN : Si l’on ne change pas de logiciel, on ne tiendra pas les objectifs

Timothée Hubscher

Directeur de la Planification & Résilience des territoires

Groupe SCET

Quatre ans après l’entrée en vigueur du zéro artificialisation nette (ZAN), le Groupe SCET publie le 4ᵉ Baromètre ZAN 2025 et un livre blanc, Objectif...

Agence de la cohésion des territoires : peut mieux faire !

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Aménagement du territoire

Publié le 04/02/2023

Agence de la cohésion des territoires : peut mieux faire !

Mal connue, complexe, éloignée des problématiques locales… Les conclusions d’une mission sénatoriale sur l’ANCT sont sévères. Mais elle constate...

Difficultés d’application du ZAN : ce que proposent les petites villes

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Aménagement

Publié le 03/02/2023

Casse-tête du ZAN : ce que proposent les petites villes

A son tour, l’APVF formule une série de recommandations pour assouplir les règles du ZAN, tant décriées par les élus locaux. En premier lieu, elle...

Vers un assouplissement des règles du ZAN

Actualités

Aménagement

Publié le 18/12/2022

Vers un assouplissement des règles du ZAN

Composée de 25 mesures et déposée le 14 décembre, une proposition de loi sénatoriale vise à réformer et assouplir le fameux ZAN (zéro...

Réforme du ZAN : les maires proposent une méthode alternative

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Aménagement

Publié le 15/12/2022

Réforme du ZAN : les maires défendent une méthode alternative

L’AMF a présenté vingt propositions pour simplifier et surmonter les difficultés du ZAN. Un travail se voulant en complémentarité de celui du Sénat...

Une proposition de loi pour faciliter la mise en œuvre du ZAN

Actualités

Aménagement

Publié le 09/12/2022

Une proposition de loi pour faciliter la mise en œuvre du ZAN

La mission conjointe sénatoriale de contrôle sur la mise en application du « zéro artificialisation nette » va déposer une proposition de loi d'ici...

L’AMF saisit le Conseil d’Etat sur les décrets ZAN

Actualités

Aménagement

Publié le 23/06/2022

L’AMF saisit le Conseil d’Etat sur les décrets ZAN

Très remontée contre les deux décrets ZAN, l’Association des maires de France a décidé de déposer un recours devant la plus haute juridiction...

Actualités

Numérique

Publié le 18/05/2022

Renforcer la cohésion numérique dans tous les territoires

Jugeant insuffisante la stratégie nationale pour réduire l’exclusion numérique, un rapport du Sénat formule vingt mesures au profit des acteurs locaux...

Actualités

Territoires ruraux

Publié le 13/05/2022

La Cour des comptes étrille les pôles d’équilibre territorial et rural

Les objectifs des PETR n’ont été que « très partiellement atteints », cinglent les magistrats financiers en listant les nombreuses faiblesses du...

Décrets « ZAN » publiés sur la nomenclature des sols et les objectifs des Sraddet

Actualités

Aménagement

Publié le 02/05/2022

Deux décrets ZAN publiés sur la nomenclature des sols et les objectifs des Sraddet

Ayant fait l’objet d’une consultation publique en mars, deux décrets d’application de la loi « Climat », datés du 29 avril, ont été publiés au Journal...

Actualités

Aménagement du territoire

Publié le 20/06/2020

Accord AMF-La Poste sur une présence postale renforcée durant l'été

Pendant la crise sanitaire, l’Association des maires de France (AMF) et La Poste ont travaillé à « l’objectif commun d’une amélioration continue de l...