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Aménagement du territoire
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Publié le 16/10/2023
La Ville de Cachan (94), l’Établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre et la Société D'aménagement Et Développement Des Villes du 94...
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Publié le 25/09/2023
Les tiers-lieux portés par des collectivités territoriales, des entreprises, des associations, ou des entrepreneurs locaux, sont devenues un enjeu d...
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Publié le 06/09/2023
Sponsorisé par ATTF
Connaissez-vous le réseau ATTF ? Notre association regroupe les techniciens territoriaux qui participent, au sein d’équipes pluridisciplinaires, aux...
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Publié le 07/07/2023
Le Sénat a gagné la bataille dans le compromis trouvé en commission mixte paritaire sur la proposition de loi ZAN (zéro artificialisation nette)...
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Publié le 30/06/2023
Votée le 27 juin par les députés, la proposition de loi sénatoriale sur le ZAN (zéro artificialisation nette) devrait être adoptée définitivement d...
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Publié le 28/06/2023
Très remontés contre le ZAN, les maires ruraux sont satisfaits en revanche des mesures du plan gouvernemental. En particulier la hausse de la dotation...
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Publié le 17/06/2023
Programme d’ingénierie dédié, entretien et développement des aménités rurales, mesures pour « améliorer le quotidien des habitants », pérennisation et...
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Publié le 08/06/2023
S’achevant fin 2023, le dispositif des ZRR a fait ses preuves pour les territoires ruraux les plus fragiles. Deux propositions de loi, déposées au...
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Publié le 20/04/2023
Une étude de l’UFC-Que Choisir est sans appel : un Français sur cinq privé d’un « véritable » très haut débit et 45 départements touchés par la...
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Publié le 18/03/2023
20% du littoral français sont touchés par le phénomène du recul du trait de côte. Composée de 56 membres, dont des élus locaux, la nouvelle instance...
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Publié le 13/03/2023
Face à la rareté du foncier, une mission a été confiée au préfet Rollon Mouchel-Blaisot (photo). Objectif : recenser l’offre disponible et trouver de...
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Publié le 20/02/2023
Après les sénateurs, les députés ont déposé à leur tour une proposition de loi pour réformer le ZAN. Avec des similitudes mais aussi des différences...
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Publié le 18/02/2023
Face à une très forte baisse de fréquentation du réseau postal, le contrat 2023-2025 plaide plus que jamais pour la mutualisation, devenue « une...
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Publié le 04/02/2023
Mal connue, complexe, éloignée des problématiques locales… Les conclusions d’une mission sénatoriale sur l’ANCT sont sévères. Mais elle constate...
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Publié le 03/02/2023
A son tour, l’APVF formule une série de recommandations pour assouplir les règles du ZAN, tant décriées par les élus locaux. En premier lieu, elle...